conditions de ventes

Condition

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part entre Ismael ZAITONY micro entrepreneur au n°SIRET (en cours d attribution)et d’autre part toute personne morale ou physique souhaitant procéder à un achat via le site internet www.ismazaitoart Tout achat effectué sur le site Isma Zaito Art implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions de vente.

Paiement

Pour régler votre commande, 2 moyens de paiements simple et rapide vous sont proposés: Le paiement par Carte Bancaire ou Par Paypal Le paiement par carte bancaire pour votre commande sur www.ismazaitoart.fr est 100% sécurisé. Il passe par les services de Stripe, il se peut que vous soyez redirigé vers la plateforme de paiement afin de finaliser votre commande. Il n’est absolument pas nécessaire de posséder un compte Stripe pour procéder au paiement.

Tarifs

Les prix des créations disponibles à l’achat sur le site Isma Zaito Art ne prennent pas en compte la TVA: celle ci est non applicable, article 293B du CGI Ismael ZAITONY, créateur de Isma Zaito Art se réserve le droit de modifier à tout moment les prix de ses créations en fonction de l’augmentation des matières premières et des charges qui l’incombent. Les frais de port sont exclus du prix de vente des créations, ils sont calculés lors du passage de votre commande, en fonction de votre localité et du poids du colis. Leur prix est défini par les tarifs postaux en vigueurs et les éventuels frais d’emballage. Néanmoins il est possible que la livraison soit gratuite selon certaine conditions constantes ou irregulieres tels que l ateignement d'une somme de paiement defini ou l entrée dans une periodes promotionnelles.

Expédition

Isma Zaito Art livre en France métropolitaine via les services de la poste et de Mondial Relay. Les colis sont emballés précieusement par la créateur au sein de son atelier. Vos commandes sont expédiées deux fois par semaine. Chaque création est emballée individuellement de manière soignée pour vous garantir une expédition en toute sérénité. Lors d achat de plusieurs articles de meme nature les aticles plus larges contiendront les moins larges dans la meme envellope D 'envoie

La livraison Mondial relay est quand à elle disponoble pour le reste du monde

Delai de livraison

Le délai de livraison ne peut excéder 30 jours à compter de la passation de commande en ligne (pour la France métropolitaine), le créateur met tout en œuvre pour vous faire parvenir votre commande dans un délai de 5 à 7 jours, sauf cas particuliers : commande personnalisée, qui nécessite un travail plus conséquent (le délai de livraison reste le même, prenez simplement en compte un délai supplémentaire qui vous sera indiqué pour la réalisation)

Perte de colis

Le créateur est responsable de l’acheminement de la commande. Si votre colis est perdu il est essentiel d’engager une enquête auprès des services postaux. Vous êtes invités à contacter au plus vite la créatrice par mail ou via les réseaux sociaux. L’enquête déterminera la responsabilité ou non du prestataire et engagera un dédommagement à hauteur du préjudice. Ces démarches sont longues et peuvent durer plusieurs mois, aucun remboursement ne pourra être fait avant conclusion de l’enquête par les services postaux. Quant aux colis marqués comme livrés, la créatrice n’est pas responsable de la perte ou de la mauvaise distribution du colis du à une erreur d’adresse ou de dépôt. Le client devra alors se retourner directement vers les services postaux et ne pourra prétendre à un dédommagement de la part de la créatrice.

Droit de rétractation

Le délai de rétractation est de 14 jours calendaires, hormis pour les créations personnalisées et les commandes qui sont exemptes de ce droit. L’article devra être retourné dans l’état à la créatrice, aucun remboursement ne sera possible pour une création abîmée, cassée, usée. Les frais de retour sont à la charge du client.

Avertissements

ATTENTION! Les créations proposées à la vente sur le site www.ismazaitoart.com sont considérées pour la majorite comme des objets de collection à usage strictement décoratif.pour les autres leurs usages sont specifiés. Aucune réclamation ne pourra être prise en compte dans le cas où elle résulte d’un non respect des conseils d’utilisation ou d’une usure naturelle du produit.

Conseils d’entretien

Vous trouverez les conseils d’entretien personnalisés détaillés de chaque produit plus bas . Pour la plupart ne pas laver, ne pas mouiller.

Droits d’auteur Les créations et visuels présents sur le site sont la propriété de leur créateur, aucune utilisation commerciale, ni achat pour la revente n’est toléré.Pour l utilisation par achat d'un design ,outils ou collaboration artistique avec une entreprise tierce veillez envoyer un message pa la rubrique contact,ou par mes réseaux ou encore à l adresse mail suivante: contactismazaitoart@gmail.com

Article L111-1

» L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d’ordre patrimonial «